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Conseil municipal

Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : 22 septembre 2026 à 20h30

Convocation du Conseil Municipal

Comptes-rendus

Vous pouvez consulter les comptes-rendus du Conseil Municipal de Sallertaine.

Année 2026

Séance du 22 septembre 2026

Date de parution le .. septembre 2026

Convocation

Séance du 5 juin 2026

Date de parution le 5 et 8 juin 2026

Convocation 5 juin 2026

PV Désignation délégués et suppléants élection des sénateurs

Proclamation des résultats délégués et suppléants élection s

PROCES VERBAL réunion du 050626

LISTE DES DELIBERATIONS

Séance du 28 avril 2026

Date de parution le 30 avril 2026

Procès-verbal du 28 avril 2026

Convocation

Liste des délibérations

Séance du 30 Mars 2026

Date de parution le 31 mars 2026

CONVOCATION

Liste des délibérations

Procès-verbal du 30 mars 2026

Séance du 20 Mars 2026

Date de parution le 20 mars 2026

CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 MARS 2026

PV CM

PV ELECTION MAIRE ADJOINTS

Séance du 3 mars 2026

Date de parution le 9 mars 2026

Convocation

Procès-Verbal

Liste des délibérations

Séance du 10 février 2026

Date de parution le 12 février 2026

Convocation

Liste des délibérations du 10 février 2026

Procès-verbal de la séance du 10 février 2026

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs

Décret 2025-848 du 27 aout 2025 fixant la date du renouvelle